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Affections longue durée et affections lourdes et couteuses (ALD/ALC)

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Grâce à l’AMO, l’assuré ou son ayant-droit qui est atteint d’affections dites de longue durée ou nécessitant des soins lourds et couteux ne s’acquitte que d’une partie des frais médicaux, l’autre partie étant couverte par la CNSS (taux de couverture normal est de 70%).

Toutefois, même cette part de 30% qui reste à la charge de l’assuré pourrait constituer un vrai fardeau! C’est ainsi que la CNSS, et en vue d’assurer un meilleur accès aux soins liés aux ALD/ALC, a procédé de manière progressive à l’exonération partielle ou totale de la part restant à sa charge.

  • 15 Juillet 2008 : Exonération totale ou partielle d’une première liste de 10 ALC & 6 ALD correspondant à 92 Maladies. Le taux de prise en charge a été fixé entre 95% et 100%.
  • 1er Décembre 2009 : Exonération de 5 nouvelles ALD correspondant à 16 Maladies. Le taux de prise en charge a été fixé entre 94% à 97%.
  • 1er Mai 2013: Exonération de 20 nouvelles ALD correspondant à 53 Maladies. Le taux de prise en charge varie entre 77% et 97%.

Au total 161 maladies donnent droit, actuellement, à l'éxonération du ticket modérateur.

Liste des types d'Affections Longues et Coûteuses (ALC)

 
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Transplantation d'organes Rein 100%
  Foie 100%
  Coeur 100%
  Cornée 100%
  Moelle osseuse 100%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Chirurgie cardiaque Valvulopathie Rhumatismale 100%
  Cardiopathie congénitale 100%
  Maladie Coronaire 100%
  Pose de pace maker 100%
  Artériopathie chronique 100%

Liste des types d'Affections Longues Durées (ALD)

 
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Insuffisance cardiaque Insuffisance ventriculaire gauche : IVG 83%
  Insuffisance ventriculaire droite secondaire :IVD 83%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Troubles permanents du rythme et de la conductivité Arythmie complète par fibrillation auriculaire installée : ACFA 70%
  Troubles du rythme supraventriculaires ou ventriculaires récidivants 70%
  Troubles de la conduction (BAV complet) 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Valvulopathies rhumatismales Monovalvulopathie mitrale 70%
  Monovalvulopathie Aortique 70%
  Monovalvulopathie pulmonaire 70%
  Monovalvulopathie Tricuspidienne 70%
  Polyvalvulopathie 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Cardiopathie congénitale Cardiopathie congénitale 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Artériopathies chroniques AC Aorte thoracique ou abdominale 70%
  AC des artères viscérales 70%
  AC des Membres Inférieurs 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Hypertension artérielle (HTA) sévère HTA avec haut risque CV 77%
  HTA avec HVG 77%
  HTA avec IC 77%
  HTA avec ischémie myocardique 77%
  HTA avec IR 77%
  HTA avec rétinopathie hypertensive 77%
  HTA avec ATCD AVC 77%
  HTA avec ATCD ischémie transitoire 77%
  HTA avec artériopathie des membres inférieurs 77%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Maladie coronaire Angor stable 85%
  Coronarien déjà revascularisé (angioplastie ou pontage) 85%
  Angor instable ou Syndrome de menace* 85%
  Infarctus du Myocarde aigu (IDM) 85%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Diabète insulino-dépendant et diabète non insulino-dépendant Diabète de type 1 (DID) 70%
  Diabète de type 2 (DNID) 70%
  Diabète secondaire à une maladie pancréatique 70%
  Diabète secondaire à une maladie endocrinienne 70%
  Diabète gestationnel 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Insuffisance rénale chronique terminale Insuffisance rénale chronique terminale 98%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Néphropathies graves Glomérulonéphrites 96%
  Pyélonéphrites 96%
  Néphropathies interstitielles 96%
  Néphropathies vasculaires 96%
  Néphropathies héréditaires ou congénitales 96%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Syndromes néphrotiques Syndromes néphrotiques 96%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Insuffisance rénale aiguë Insuffisance rénale aiguë 95%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires 1. Maladies du Muscle MM :  
  MM - Les myopathie héréditaires 85%
  MM- Les myopathies inflammatoires 85%
  MM- La myasthénie 85%
  MM- Le Sd. de Lambert-Eaton 85%
  2. Maladies du nerf périphérique MNP :  
  MNP-Les polynévrites 85%
  MNP-Les mononeuropathies multiples 85%
  MNP-Les polyradiculonévrites 85%
  MNP-Les neuropathies héréditaires 85%
  3. Maladies de la moelle et de la corne antérieure :  
  MMCA-Les paraparésies spastiques familiales 85%
  MMCA-La maladie de Charcot (SLA) 85%
  MMCA-Les hérédo-ataxies 85%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Accident vasculaire cérébrale ou médullaire ischélique ou hémoragique AVC ischémique 90%
  AVC hémorragique 90%
  AV médullaire ischémique 90%
  AV médullaire hémorragique 90%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Epilepsie grave Epilepsie grave 97%
  Etat de grand mal épileptique 97%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Maladie de Parkinson Maladie de Parkinson 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Sclérose en plaques Sclérose en plaques 96%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Anémies hémolytiques chroniques sévères Thalassémies majeures 96%
  Drépanocytoses homozygotes 96%
  Anémies hémolytiques auto-immunes chroniques 96%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Aplasies médullaires sévéres Aplasie médullaire globale 99%
  Aplasie médullaire limitée à un seule lignée 99%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Myélodysplasies sévères Sd.Myélodysplasiques (SMD) : 94%
  SMD Cytopénies réfractaires simples 94%
  SMD Anémie réfractaire sidéroblastique 94%
  SMD Anémie réfractaire avec excès de blastes 94%
  SMD Leucémie myélomonocytaire chronique 94%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Troubles héréditaires de l’hémostase Hémophilie majeure 97%
  Maladie de Willebrand 97%
  Les déficits factoriels autres majeurs 97%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Maladies chroniques actives du foie (hépatites B et C) Les maladies chroniques actives du foie d’origine virale (les + fréquentes) : Hépatite B 97%
  Les maladies chroniques actives du foie d’origine virale (les + fréquentes) :Hépatite C 97%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Cirrhoses du foie Cirrhoses du foie 97%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Syndrome d’immunodéficience acquise (SIDA) Syndrome d’immunodéficience acquise (SIDA) 85%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Insuffisance respiratoire chronique grave Insuffisance respiratoire chronique grave 90%
  Insuffisance respiratoire chronique terminale 90%
  Décompensation aiguë des insuffisants respiratoires chroniques 90%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Asthme sévère : J45 Asthme chronique modéré ou sévère 90%
  Episodes sévères d’asthme 90%
  Asthme Aigu Grave (AAG) 90%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Vascularites Vascularites 93%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Lupus érythémateux aigu disséminé Lupus érythémateux aigu disséminé 97%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Sclérodermie généralisée évolutive Sclérodermie généralisée évolutive 91%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave 93%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Spondylarthrite ankylosante grave Spondylarthrite ankylosante grave 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Psychoses 1-Schizophrénies 70%
  2-Troubles schizo-typiques 70%
  3-Troubles délirants persistants Délires chroniques 70%
  Psychoses dysthymiques 70%
  Psychose délirante aiguë 70%
  Psychose puerpérale 70%
  Psychose d’origine organique ou toxique 70%
  Psychoses infantiles 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Troubles graves de la personnalité Troubles névrotiques 70%
  Etat dépressifs 70%
  Personnalité pathologique grave :1-personnalité paranoiaque, 2- Personnalité schizoîde, 3-personnalitéschizotypique 70%
  Trouble du développement psychologique 70%
  Dysharmonies évolutives graves du comportement et troubles émotionnels de l’enfant 70%
  Troubles des conduite instinctuelle 70%
  Troubles addictifs graves 70%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Etat de déficit mental 1- Retard mental 83%
  2-Démences acquises : maladie d'Alzheimer 83%
  Démences secondaires 83%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une lésion physique Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une lésion physique 83%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Rectocolite hémorragique évolutive Rectocolite hémorragique évolutive 81%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Maladie de Crohn évolutive Maladie de Crohn évolutive 81%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Tumeurs malignes « TM » (38) J00 : TM de la lèvre 95%
  C01 : TM de la base de la langue 95%
  C02 : TM de la langue, parties autres et non précisées 95%
  C03 : TM de la gencive 95%
  C04 : TM du plancher de la bouche 95%
  C05 : TM du palais 95%
  C06 : TM de la bouche, parties autres et non précisées 95%
  C07 : TM de la glande parotide 95%
  C08 : TM des glandes salivaires principales, autres et non précisées 95%
  C09 : TM de l’amygdale 95%
  C10 : TM de l’oropharynx 95%
  C11 : TM du rhinopharynx 95%
  C12 : TM du sinus piriforme 95%
  C13 : TM de l’hypopharynx 95%
  C14 : TM de la lèvre, de la cavité buccale et du pharynx 95%
  C15 : TM de l’œsophage 95%
  C16: TM de l’estomac 95%
  C17: TM de l’intestin grêle 95%
  C18 : TM du côlon 95%
  C19 : TM de la jonction rectosigmoïdienne 95%
  C20 : TM du rectum 95%
  C21 : TM de l’anus et du canal anal 95%
  C22 : TM du foie et des voies biliaires intra-hépatiques 95%
  C23 : TM de la vésicule biliaire 95%
  C24 : TM des voies biliaires, et autres non précisées 95%
  C25 : TM du Pancréas 95%
  C26 : TM des organes digestifs, de sièges autres et mal définis 95%
  C30 : TM des fosses nazales et de l’oreille moyenne 95%
  C31 : TM des sinius de la face 95%
  C32 : TM du larynx 95%
  C33 : TM de la trachée 95%
  C34 : TM des bronches et du poumon 95%
  C37 : TM du thymus 95%
  C38 : TM du cœur, du médiastin 95%
  C39 : TM de l’appareil respiratoire et thorax de siège non défini 95%
  C40 : TM des os et du cartilage des membres 95%
  C43 : Mélanome malin de la peau 95%
  C44 :Autres: TM de la peau 95%
  C45 :Mésothéliome 95%
  C46: sarcome de Kaposi 95%
  C48 : TM péritoine et rétro-péritoine 95%
  C50 : TM du sein 95%
  C51 : TM des de la vulve 95%
  C52 : TM du vagin 95%
  C53 : TM du col de l’utérus 95%
  C54 : TM du corps de l’utérus 95%
  C56 : TM de l’ovaire 95%
  C60 : TM de la verge 95%
  C61 : TM de la prostate 95%
  C62 : TM du testicule 95%
  C64 : TM du rein 95%
  C65 : TM du bassinet 95%
  C66 : TM de l’uretère 95%
  C67 : TM de la vessie 95%
  C69 : TM de l’œil et ses annexes 95%
  C70 : TM des méninges 95%
  C71 : TM du cerveau 95%
  C72 : TM de la moelle épinière, des nerfs câniens et autres du SNC 95%
  C73 : TM de la thyroïde 95%
  C74 : TM de la surrénale 95%
  C75 : TM d’autres glandes endocrines et structures apparentées 95%
  C79 : TM secondaire d’autres sièges 95%
  C80 : TM de siège non précisé 95%
  D00-D09 : carcinome in-situ 95%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique C81 : maladie de Hodgkin 95%
  C82 : Lymphome folliculaire non hodgkinien 95%
  C83 : Lymphome diffus non hodgkinien 95%
  C84 : Lymphomes périphériques et cutanés à cellules T 95%
  C85 : Lymphome non hodgkinien, de types autres et non précisés 95%
  C88 : Maladies immunoprolifératives malignes 95%
  C90 : myélome multiple et TM à plasmocytes 95%
  C91 : leucémie lymphoïde 95%
  C92 : Leucémie Myéloïde 95%
  C93 : Leucémie monocytaire 95%
  C95 : Leucémie à cellules non précisées 95%
  C96 : TM des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et apparentés, autres et non précisées 95%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Glaucome chronique Glaucome chronique 83%
Type d'Affection Principale(s) pathologie(s) Taux de prise en charge
Rétinopathie diabétique Rétinopathie diabétique 70%